MINI-OUTILS

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Éditeur du site

Le site Mini-outils est édité par Simon Bazart-Maitre, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial STRUCTURRE.

Adresse : 9 rue de l'Ehn, 67000 Strasbourg.

Immatriculation : RCS Strasbourg 844 313 650.

Contact : simon@structurre.fr — 06 80 89 96 25.

Directeur de la publication

Simon Bazart-Maitre.

Hébergement

GitHub, Inc. — 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : github.com.

Propriété intellectuelle

Le site, ses textes, son logo et son code sont la propriété de l'éditeur. Toute reprise suppose son accord écrit.

Les polices Inter Tight, Instrument Serif et JetBrains Mono sont utilisées et redistribuées sous licence SIL Open Font License ; le texte de la licence accompagne les fichiers de polices.

ACDCompta est un logiciel de comptabilité édité par ACD Groupe. Mini-outils n'a aucun lien avec cet éditeur : le site se limite à préparer des écritures dans un format que ce logiciel sait importer.

Données personnelles

Le site ne propose ni formulaire d'envoi ni création de compte : il ne vous demande aucune donnée personnelle.

Les outils fonctionnent entièrement dans votre navigateur. Les dates, comptes, libellés, montants et relevés que vous saisissez ou collez ne sont ni transmis à l'éditeur ni enregistrés sur un serveur. Ils disparaissent à la fermeture ou au rechargement de la page.

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Le responsable du traitement est Simon Bazart-Maitre EI. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression : écrivez à simon@structurre.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.

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Limites et responsabilité

Mini-outils est une aide à la préparation d'écritures comptables. Il ne remplace ni le logiciel comptable ni le contrôle d'un professionnel : vérifiez les écritures générées, leurs comptes et leurs montants avant de les importer.

Le site est fourni gratuitement, « en l'état », sans garantie d'absence d'erreur ni d'adéquation à un dossier particulier. Dans toute la mesure permise par la loi, l'éditeur n'est pas responsable des conséquences d'écritures importées sans contrôle.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.